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La présente politique a pour objet d’établir les conditions d’utilisation de ce site Web et à assurer une utilisation adéquate du contenu qui y est diffusé et des services qui y sont offerts. Elle vise également à établir un comportement individuel et collectif conforme aux exigences d’Altrum® à celles de ses partenaires et à la législation applicable.

La présente politique s’applique à toute personne qui visite ce site Web.

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu diffusé sur ce site Web incluant, mais sans limiter la généralité de ce qui précède, les textes, les photographies, les illustrations, les graphiques, les logos, les noms, les extraits audio ou vidéo (ci-après désignés le « Contenu »), est protégé par les lois nationales et internationales en matière de protection de propriété intellectuelle et notamment en matière de droit d’auteur. Tous les droits, titres et intérêts sur le Contenu appartiennent à Altrum® ou à ses concédants de licences. Toute copie, nouvelle publication, reproduction, distribution, diffusion, mise à la disposition du public, modification totale ou partielle sont strictement interdites. Toute autre utilisation du contenu diffusé sur ce site Web sans l’autorisation écrite au préalable d’Altrum ® ou de ses concédants de licences pourrait exposer le contrevenant à des sanctions légales.

De plus, toute utilisation des marques de commerce et des logos apparaissant sur ce site Web est soumise à l’autorisation écrite au préalable d’Altrum® ou de ses concédants de licences, sous peine de sanctions légales.

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3. Limitations générales de responsabilité

Malgré tous les efforts déployés pour vous fournir un contenu de qualité dans l’ensemble de ce site Web, il se peut que certaines inexactitudes ou erreurs typographiques se produisent. Altrum® et ses partenaires ne pourraient en aucun cas être tenus responsables de ces erreurs.

À moins de stipulations contraires, les articles, les critiques ou les autres textes soumis par un visiteur (ci-après désignés « Matériel Soumis ») et diffusé sur ce site Web reflètent uniquement les opinions personnelles de leurs auteurs ne sont pas partagées par Altrum®. Altrum® et ses partenaires ne peuvent en aucun cas être tenus responsables du Contenu ou du Matériel Soumis diffusé sur ce site Web.

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4. Matériel soumis

Tout Matériel Soumis par le biais de ce site Web devient la propriété exclusive de Altrum®) et pourra être utilisé par Altrum® sous toute forme et dans tous les médias connus et inconnus à ce jour sans limite de temps ni de territoire.

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